LE KHOMS



Article 616: "L'opinion juridique vraisemblable" stipule que les grands fleuves ont le même statut que la mer concernant ce qui en est extrait par plongeon.

Article 617: Il n'est pas nécessaire, pour atteindre le quota légal, que ce qui est extrait soit homogène ou non, une seule matière ou plusieurs. Dès lors que la valeur de la (ou des) matière(s) extraite(s) atteint le quota légal, le Khoms y est obligatoire.

Article 618: Il n'y a pas de doute sur l'obligation de prélever le Khoms sur l'ambre extrait par plongeon. "La précaution juridique, voire "l'avis juridique le plus vraisemblable" est que le Khoms y est obligatoire même si l'ambre est recueilli à la surface de l'eau ou sur le rivage.

Article 619: Lorsque ce qui est extrait du fond de la mer n'est pas formé en son sein (élément intrus), il ne fait pas partie des matières extraites par plongeon: un bateau coulé et abandonné par ses propriétaires en est un exemple. Si quelqu'un en extrait quelque chose, l'objet extrait est considéré comme un simple gain et doit être traité, pour le Khoms, à ce titre.

La terre acquise d'un Musulman par un Kâfer

 

Soit par vente ou par don ou par tous moyens semblables (selon "l'avis juridique le plus connu"). Mais l'obligation du Khoms, dans le sens qu'on connaît, sur cette catégorie de terre est "contestable".

Le bien licite (halâl) mélangé avec un bien harâm (illicite)

 

A. Si une personne entre en possession d'un tel bien, dont elle ne connaît ni le propriétaire ni la valeur exacte.... et qu'elle présume que la partie illégale pourrait être supérieure ou inférieure à la valeur du Khoms imposable sur la totalité du bien, ce bien devient légal une fois qu'elle y prélève le Khoms. Et "la précaution obligatoire" est d'acquitter le montant ainsi prélevé, non à titre de Khoms, mais à un titre plus général, englobant et le Khoms et "la réparation des injustices". Il faut dans ce cas le donner à un destinataire qui peut avoir droit aux allocations du Khoms et à celles de la "réparation des injustices" à la fois.



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