LE KHOMS



Mais quand elle sait que la partie illégale est supérieure ou inférieure au montant du Khoms, mais sans pouvoir l'évaluer exactement, elle doit offrir en aumône, au nom du propriétaire inconnu, la quantité minimum qu'elle estime illégale, si elle n'est pas elle-même responsable du mélange entre la partie licite et la partie illicite. Autrement (si elle en est responsable), elle doit, "par précaution juridique", offrir en aumône, à un pauvre (avec l'accord du Mujtahid), la quantité maximum qu'elle estime mélangée (ou même, si nécessaire, la totalité du bien mélangé, avec l'intention d'en donner la partie illicite, quitte à s'entendre par la suite avec ledit pauvre pour déterminer la part de chacun d'eux dans le bien incriminé).

B. Si elle connaît la quantité de la part illicite sans en connaître le propriétaire, elle doit offrir cette part, au nom du propriétaire inconnu, en aumône, peu importe que la quantité illicite soit égale, supérieure ou inférieure au Khoms de la totalité du bien. La "précaution obligatoire" veut qu'elle le fasse avec l'autorisation du Mujtahid.

C. Si elle connaît le propriétaire de la part illicite sans connaître la quantité de cette part, elle doit:

1.       Discuter avec le propriétaire légal de cette part pour parvenir à un compromis sur la quantité qu'elle doit lui restituer.

2.       Si elle ne parvient pas à un compromis, elle peut se contenter de déterminer elle-même cette quantité, à condition que le mélange du bien licite avec le bien illicite n'ait pas été fait par sa faute.

3.       Autrement, (si elle est responsable du mélange), elle doit:

a.       soit proposer au propriétaire de recourir à l'arbitrage du Mujtahid pour déterminer la quantité illicite (qu'elle doit lui rembourser),

b.      soit rendre, "par précaution juridique", la quantité que le propriétaire détermine lui-même.

Si elle connaît et la quantité du bien illégale et son propriétaire, elle doit la lui rendre en essayant d'arriver à un compromis sur les modalités du remboursement de la quantité illégale.

Article 620: Si une personne connaît la quantité du bien illicite en sa possession sans pouvoir en déterminer le propriétaire précis - par exemple elle sait que ce bien illicite appartient à l'une de plusieurs personnes désignées - elle doit informer chacune de ces personnes de l'existence de ce bien. Si l'une d'elles se déclare en être le propriétaire et que les autres approuvent ou déclarent ne pas en être le propriétaire, elle doit le lui rendre et essayer de parvenir à un compromis avec elle sur les modalités de son remboursement.

Si plus d'une d'entre elles le lui réclament, elle doit les inviter à parvenir à un compromis entre elles; autrement, elle doit recourir au Juge légal (le Mujtahid) pour déterminer le destinataire du bien et le rendre à l'individu désigné. Si toutes les personnes concernées déclarent ne pas savoir à qui d'entre elles il appartient, et refusent de se mettre d'accord pour un compromis, "l'opinion juridique vraisemblable" est de tirer au sort le nom de l'une d'entre elles pour recevoir le bien illégal, et "par précaution juridique", le tirage au sort doit être fait par le Juge légal ou par son mandataire.

Les mêmes règles s'appliquent lorsqu'on ne connaît pas la quantité du bien illégal, mais on sait que son propriétaire se trouve parmi un nombre précis d'individus donnés - sans savoir lequel exactement. Et pour déterminer la quantité de la part illégale qu'il faut rendre, on doit appliquer les mêmes règles précitées (VI. C) relatives au cas où l'on ne connaît pas la quantité de la part illégale, tout en en connaissant le propriétaire légal.

Article 621: Lorsque quelqu'un est en possession d'un bien illégal, il n'y a pas lieu d'y prélever le Khoms, mais il faut tout simplement le rendre à qui de droit, selon les cas de figure suivants:



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